L’évaluation des risques professionnels (EvRP) consiste à identifier les risques auxquels sont soumis les employés d’un établissement, afin de mettre en place des actions de prévention . C’est le point de départ de toute démarche de prévention en santé et sécurité au travail. Santé publique France propose un portail spécifique de l’évaluation des expositions professionnelles : Exp Pro. Différents outils sont à disposition de tous pour aider à évaluer les expositions professionnelles et coder les emplois
Des matrices emplois-expositions pour aider à évaluer les expositions professionnelles
Eléments techniques pour diverses nuisances
Evaluation des expositions professionnelles aux fibres et aux particules nanométriques grâce à la base de données Ev@lutil
CAPS : outil d’aide au codage des emplois
Outil de transcodage
Des matrices emplois-expositions pour aider à évaluer les expositions professionnelles
Une matrice emplois-expositions peut être sommairement écrite sous la forme d’un tableau dont :
- les lignes sont constituées par des emplois (une profession associées à un secteur d’activité),
- les colonnes par des nuisances ou familles de nuisances,
- les cellules à l’intersection donnent des indices d’exposition définissant l’exposition professionnelle à la nuisance pour l’emploi considéré.
Le Département santé travail de l’InVS a mis en place et coordonne un programme de réalisation de matrices emplois-expositions adaptées à la population générale française : le programme Matgéné.
On peut consulter ces matrices par emploi ou par nuisance
Matrices Matgéné
Les matrices Matgéné
sont des matrices emplois-expositions associant à l’ensemble des professions et des secteurs d’activité des données d’exposition à certaines nuisances.
Elles ont été élaborées par expertise et donnent une évaluation de l’exposition à différentes périodes en France.
Matrices Sumex2
Les matrices Sumex2
sont des matrices emplois-expositions construites à partir des données de l’enquête Sumer 2003, qui avait permis de recueillir auprès d’un échantillon d’environ 50 000 salariés français des informations sur les expositions professionnelles.
Elles fournissent une évaluation de l’exposition des professions et des secteurs d’activités pour les nuisances retenues pour l’enquête en 2003 en France.
Sumex 2 est un outil de repérage des expositions professionnelles en 2003, à partir du secteur d’activité et/ou de la profession.
Les données ont été utilisées pour construire une matrice emplois-expositions, à l’aide d’une méthode de segmentation, qui permet d’obtenir des groupes homogènes vis-à-vis de l’exposition, définis par la profession (codée avec la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles PCS 2003) et le secteur d’activité (codé avec la nomenclature d’activités française NAF 2003).
Une matrice a été réalisée pour 71 agents chimiques, 18 familles de nuisances chimiques et 3 nuisances physiques.
Eléments techniques pour diverses nuisances
De nombreux documents consultables sur le portail donnent des éléments techniques pour chacune des nuisance suivantes
- Amiante
- Ciment
- Cuir
- Farine
- Fibres céramiques réfractaires (FCR)
- Fibres de laines minérales
- Fibres minérales artificielles
- Silice
- Solvants chlorés
- Solvants oxygénés
- Solvants pétroliers
Evaluation des expositions professionnelles aux fibres et aux particules nanométriques grâce à la base de données Ev@lutil
Ev@lutil est une base de données sur l’évaluation des expositions professionnelles aux fibres et aux particules nanométriques :
elle est composée de bases documentaires regroupant des données descriptives et métrologiques de situations réelles d’exposition professionnelle et de matrices emplois-expositions présentant une estimation de l’exposition moyenne dans tous les emplois possibles.
CAPS : outil d’aide au codage des emplois
La description des expositions et des pathologies par emploi est une approche classique pour la surveillance épidémiologique des risques d’origine professionnelle et elle s’accompagne d’une étape de codage des professions et des secteurs d’activité qui est souvent manuelle et très lourde à partir des documents de référence des nomenclatures.
CAPS : codage assisté des professions et secteurs d’activité, est un outil d’aide à l’identification des codes les plus pertinents pour les professions et les secteurs d’activités.
Il permet de coder :
- les professions
- selon la nomenclature nationale PCS (éditions de 2003 et de 1994)
- et la nomenclature internationale CITP (édition de 1968, et dans l’interface anglaise l’édition de 2008)
- les secteurs d’activité
- suivant la nomenclature nationale NAF (éditions de 2008, de 2003 et de 1993 mise à jour en 2000),
- la nomenclature des activités économiques dans la communauté européenne NACE (Révision 1.1 édition de 2003)
- et la nomenclature internationale CITI (version de 1975).
Outil de transcodage
Cet outil de transcodage propose des tables de passage qui fournissent des correspondances entre des codes de profession ou de secteurs d’activité issus de nomenclatures différentes.
Quatre tables de passage ont donc été créées :
- 1 pour le passage de la CITP 1968 vers la PCS 1994 ;
- 1 pour le passage de la PCS 1994 vers la CITP 1968 ;
- 1 pour le passage de la NAF 2000 vers la CITI 1975 ;
- 1 pour le passage de la CITI 1975 vers la NAF 2000 ;
Chaque table fournit les associations de codes entre les deux nomenclatures, ainsi qu’un commentaire pour certaines d’entre elles. À un code d’une nomenclature peuvent correspondre un ou plusieurs codes dans l’autre nomenclature. Ces tables sont consultables sur le portail Exp-Pro.
Ces informations relatives aux expositions professionnelles devront être consignées dans le Document unique. En effet, depuis 2001, l’employeur doit recenser les risques présents dans son entreprise, évaluer leur gravité, leur probabilité de survenue et consigner ces informations dans le document unique.
Vous pouvez lire également les articles suivants :
- Outils OiRA : Outils en ligne gratuits pour aider les petites entreprises à réaliser leur évaluation des risques
- Fiches de suivi des expositions à certains facteurs de risques professionnels de pénibilité et autres fiches d’exposition
Sites internet conseillés :
