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	<title>Forum AtouSante - Sujet: Organisation d'un Mi-temps thérapeutique pour un salarié ayant 2 employeurs</title>
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	<description><![CDATA[Site d&#039;information consacré à la santé au travail et droit du travail, animé par des médecins et des juristes. Sujets d&#039;actualités et articles de fond remis à jour régulièrement.]]></description>
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        <item>
        	<title>AtouSante : Organisation d'un Mi-temps thérapeutique pour un salarié ayant 2 employeurs</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/organisation-dun-mi-temps-therapeutique-pour-un-salarie-ayant-2-employeurs/#p3034</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Tout est possible en matière d&#039;organisation du temps partiel thérapeutique. ce n&#039;est pas du ressort de la Sécurité sociale de statuer sur l&#039;organisation de ce <a href="/aptitude-inaptitude/amenagement-poste-reclassement/temps-partiel-therapeutique/" target="_blank">temps partiel thérapeutique</a> qui est considéré comme un aménagement du poste de travail.</p>
<p>Il n&#039;y a aucun texte relatif à la reprise à temps partiel thérapeutique dans le Code du travail, donc aucun texte sur lesquels s&#039;appuyer...</p>
<p> </p>
<p>La Sécurité sociale s&#039;appuiera sur les attestations de salaires et de travail des 2 employeurs pour verser le complément sous la forme d&#039;IJ.</p>
<p>Il n&#039;est pas rare qu&#039;un salarié qui a 2 employeurs effectue son activité chez un seul des 2 employeurs dans le cadre d&#039;un temps partiel thérapeutique. Il suffit de faire valider cette organisation par le médecin du travail. Le médecin traitant peut également préciser sur sa prescription que l&#039;activité sera effectuée chez un seul des 2 employeurs.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Mon, 20 Oct 2014 22:04:07 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>anne31 : Organisation d'un Mi-temps thérapeutique pour un salarié ayant 2 employeurs</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/organisation-dun-mi-temps-therapeutique-pour-un-salarie-ayant-2-employeurs/#p3026</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Une de mes salariées travaille à mi-temps pour ma société et à mi-temps pour une autre société. Elle a entamé une prrocédure de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de son autre employeur. Son médecin l&#039;a arrêtée tendant 3 semaines et lui a prescrit un mi-temps thérapeutique.</p>
<p>Est-il possible d&#039;organiser son temps de travail en mi-temps thérapeutique de la manière suivante :</p>
<p>Elle garde son temps de travail normal dans mon entreprise et ne travaille pas dans l&#039;autre société auprès de laquelle elle a comme je l&#039;indiquais précédemment entamé une reconnaissance de maladie professionnelle à l&#039;origine de son arrêt-maladie initial.</p>
<p>Sur quels textes puis-je m&#039;appuyer?</p>
<p>La Sécurité Sociale que nous avons contactée nous dit tantôt que c&#039;est possible tantôt que cela ne l&#039;est pas. </p>
<p>Pourriez-vous m&#039;éclairer, svp, car je ne sais plus que penser?</p>
<p>En vous remerciant par avance de votre aide et clarification.</p>
<p>Je vous souhaite une excellente journée! </p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Mon, 13 Oct 2014 13:03:39 +0200</pubDate>
        </item>
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