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	<title>Forum AtouSante - Sujet: Prime proportionnelle au temps de présence</title>
	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/</link>
	<description><![CDATA[Site d&#039;information consacré à la santé au travail et droit du travail, animé par des médecins et des juristes. Sujets d&#039;actualités et articles de fond remis à jour régulièrement.]]></description>
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        <item>
        	<title>Henri : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3475</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Hello !</p>
<p>Ce qu&#039;on appelle une part de rémunération "variable" est une part de rémunération déterminée par des critères non fixes... (contrairement au salaire mensuel dont les critères sont fixes). Ce qui n&#039;empêche pas que l&#039;une et l&#039;autre puisent être impactées par une absence maladie. Il faut retrouver le statut et les critères exacts de cette "prime" pour apprécier si elle a été calculée correctement.</p>
<p>Un détail peut être intéressant à creuser : l&#039;arrêt de travail en question est un arrêt AT donc "causé" par l&#039;employeur, en toute "logique" (du moins la mienne,et je peux me tromper) il ne devrait pas réduire la part de rémunération variable en question, comme par contre je trouve normal qu&#039;un arrêt maladie simple le fasse.</p>
<p>Bye.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Fri, 27 Mar 2015 06:30:27 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>Henri : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3474</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Hello !</p>
<p>Ce qu&#039;on appelle une part de rémunération "variable" est une part de rémunération déterminée par des critères non fixes... (contrairement au salaire mensuel dont les critères sont fixes). Ce qui n&#039;empêche pas que l&#039;une et l&#039;autre puisent être impactées par une absence maladie. Il faut retrouver le statut et les critères exacts de cette "prime" pour apprécier si elle a été calculée correctement.</p>
<p>Un détail peut être intéressant à creuser : l&#039;arrêt de travail en question est un arrêt AT donc "causé" par l&#039;employeur, en toute "logique" (du moins la mienne,et je peux me tromper) il ne devrait pas réduire la part de rémunération variable en question, comme par contre je trouve normal qu&#039;un arrêt maladie simple le fasse.</p>
<p>Bye.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Fri, 27 Mar 2015 06:30:24 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>AtouSante : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3471</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Très vraisemblablement...</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Thu, 26 Mar 2015 23:12:38 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>J : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3469</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Bonjour,</p>
<p> </p>
<p>J&#039;ai posé la question directement aux RH qui ne m&#039;ont pas encore répondu mais un collègue m&#039;indique que l’appellation exacte de cette prime est en fait une rémunération variable.</p>
<p> </p>
<p>Est-ce que le fait que ce soit considéré comme tel justifie le fait que ce soit proportionnel à mon temps de présence ?</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Thu, 26 Mar 2015 13:03:41 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>AtouSante : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3438</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
        	<guid isPermaLink="true">https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3438</guid>
        	        	<description><![CDATA[<p>Il faut trouver quelles sont les règles qui déterminent l&#039;attribution de cette prime...On ne peut pas répondre de manière générale...</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Wed, 18 Mar 2015 22:08:27 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>J : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3428</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Bonjour et merci de me répondre.</p>
<p> </p>
<p>Je pense qu&#039;elle résulte d&#039;un accord collectif mais je n&#039;en suis pas certain. Je vais chercher l&#039;info mais j&#039;ai toujours eu une prime en 14 ans de boite donc elle doit être prévue.</p>
<p> </p>
<p>J&#039;imagine que la réponse à ma question initiale en dépend ?</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Tue, 17 Mar 2015 11:11:39 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>AtouSante : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3423</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Cette prime est prévue dans votre contrat de travail, ou bien résulte d&#039;un accord collectif dans votre entreprise, ou de votre convention collective ?</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Mon, 16 Mar 2015 20:41:11 +0100</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>J : Prime proportionnelle au temps de présence</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3420</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
        	<guid isPermaLink="true">https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/prime-proportionnelle-au-temps-de-presence/#p3420</guid>
        	        	<description><![CDATA[<p>Bonjour,</p>
<p> </p>
<p>Tout d&#039;abord merci pour toutes les informations utiles que j&#039;ai pu trouvé jusqu&#039;à présent.</p>
<p> </p>
<p>Aujourd&#039;hui j&#039;ai une question pour laquelle je n&#039;ai pas trouvé la réponse donc je fais appel à vos lumières :</p>
<p> </p>
<p>J&#039;ai été en arrêt pendant 5 semaines suite à un accident de travail (chute sur mon lieu de travail ayant engendré une cassure d&#039;un os de la main m’empêchant de travailler).</p>
<p> </p>
<p>Récemment, mon responsable nous a convoqué un par un comme chaque année pour nous attribuer nos primes annuelles.</p>
<p>Cette année, ma prime est bien inférieure à mes attentes compte tenu du travail fourni, des objectifs dépassés et de la performance réalisée.</p>
<p>Lorsque je lui ai fais part de mon mécontentement, il a argumenté avec les mêmes raisons que chaque année (passons) et il a terminé en me précisant que ma prime était proportionnelle à mon temps de présence.</p>
<p>Je lui ai demandé s&#039;il faisait référence à mon accident de travail, chose qu&#039;il a confirmé.</p>
<p> </p>
<p>J&#039;aimerai donc savoir si ce calcul est légal et si c&#039;est le cas, n&#039;ai-je pas le droit de connaitre le calcul qui a été fait ?</p>
<p> </p>
<p>Je précise tout de même que le montant de ma prime est un chiffre rond et qu&#039;il est le même que celui de l&#039;année dernière. Il m&#039;est donc très difficile de croire qu&#039;il a appliqué une règle de trois...</p>
<p> </p>
<p>Merci pour votre aide.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Mon, 16 Mar 2015 16:21:58 +0100</pubDate>
        </item>
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