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	<title>Forum AtouSante - Sujet: Non respect de l'avis du medecin du travail</title>
	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/non-respect-de-lavis-du-medecin-du-travail/</link>
	<description><![CDATA[Site d&#039;information consacré à la santé au travail et droit du travail, animé par des médecins et des juristes. Sujets d&#039;actualités et articles de fond remis à jour régulièrement.]]></description>
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        <item>
        	<title>jojo42 : Non respect de l'avis du medecin du travail</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/non-respect-de-lavis-du-medecin-du-travail/#p3567</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>bonjour et merci pour cette réponse,</p>
<p> </p>
<p>Concernant les heures, l&#039;employeur nous donne ce qu&#039;il appel une feuille de route c&#039;est à dire la distribution de x publicités sur un ou des secteurs définis ce qui représente un nombre d&#039;heures variable chaque semaine selon la charge de travail.</p>
<p>le problème n&#039;est pas de réaliser ce travail dans le nombre fixé par les responsables mais qu&#039;à chaque fois les heures de la semaine  dépassent les 16 heures  maxi autorisées par le médecin du travail -  exemples récents :  18h22 - 19h11 ..... et une seule semaine inférieure à 16 heures.</p>
<p>    d&#039;avance merci - </p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Sat, 02 May 2015 10:38:02 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>AtouSante : Non respect de l'avis du medecin du travail</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/non-respect-de-lavis-du-medecin-du-travail/#p3565</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Il faut reprendre contact avec le médecin du travail, il peut prendre un contact direct avec l&#039;employeur et en dernier recours l&#039;inspecteur du travail.</p>
<p>Si vous effectuez de la distribution de documents publicitaires, c&#039;est bien vous qui pouvez cesser le travail à l&#039;heure indiquée ? Le problème est plutôt que vous n&#039;atteignez pas l&#039;objectif de documents à distribuer durant le temps donné ?</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Fri, 01 May 2015 19:00:11 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>jojo42 : Non respect de l'avis du medecin du travail</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/indemnisation-accidents-du-travail/non-respect-de-lavis-du-medecin-du-travail/#p3563</link>
        	<category>Indemnisation des accidents du travail</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>bonjour,</p>
<p> </p>
<p>Voici mon problème.</p>
<p>Suite à des problèmes d&#039;avant bras et poignées, je suis resté en arrêt maladie pendant 4 mois a partir de décembre 2012, puis en mi-temps thérapeutique pendant 7 mois. Après visite <strong>médecin conseil, celui-ci m&#039;a accordé une invalidité catégorie 1</strong>, j&#039;ai donc repris le travail avec un contrat de 16 heures hebdo ald de 27 avant l&#039;arrêt maladie. A noter que mon employeur ne m&#039;a pas fait passer de visite médical avant ma reprise de travail.</p>
<p>lors de ma visite annuelle chez le médecin du travail, le 12 mars 2015, celui-ci a bien confirmé que j&#039; étais <strong>apte  </strong><strong>sans dépasser 16 heures de travail hebdomadaire </strong>comme mon contrat de travail actuel - <strong>il a aussi rappelé</strong> que j&#039;étais en invalidité catégorie 1. <strong>Tous ces points sont bien précisés sur le compte rendu de visite que j&#039;ai remis à mon employeur.</strong></p>
<p>Hors malgré plusieurs rappels, celui-ci n&#039;en à que faire, pour lui, je travaille en modularité (je travaille pour un groupe français spécialisé dans la distribution de documents publicitaires ou j&#039;en effectue donc la distribution).</p>
<p>Depuis le 12 mars, j&#039;ai effectué malgré tout des semaines à 18h22 - 16h41 - 19h11  avec 1 seule à 13h32 - </p>
<p>Mon employeur a t il le droit de m&#039;imposer un dépassement de la limite du temps de travail hebdomadaire fixé par le médecin du travail ?</p>
<p>Faut il reprendre contact avec le médecin du travail ? l&#039;inspection du travail ?.</p>
<p> </p>
<p>       par avance merci de votre aide.</p>
<p> </p>
<p>             </p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Fri, 01 May 2015 14:06:13 +0200</pubDate>
        </item>
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