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3 actions de prévention


L’employeur a pour obligation de réduire le risque, en supprimant si possible l’agent incriminé, ou bien en le remplaçant par un produit moins dangereux, dans tous les cas l’exposition doit être réduite au minimum

>> Suppression >> Substitution >> Réduire le risque

 Suppression

La première démarche de l’employeur doit être de chercher à supprimer le produit dangereux des processus de production.

 Substitution

Soit les agents dangereux son remplacés par des agents moins dangereux,
soit les procédés de travail sont remplacés par des procédés moins dangereux.

Attention à ne pas déplacer le risque lors d’une substitution.

[important]Pour les produits Cancérogènes Mutagènes toxiques pour le Reproduction de catégorie 1 ou 2: CMR
[fin important]

  • La substitution doit être recherchée.

  • Il faut proscrire l’emploi des CMR de catégorie 1 ou 2, sauf en cas d’impossibilité technique que l’employeur est en mesure de motiver.



Important :
L’employeur doit pouvoir prouver ( copies de courrier, par exemple) qu’il a effectivement chercher à remplacer ces produits par d’autres moins dangereux.

  • Le résultat de ces démarches doit figurer dans le document unique pour la prévention des risques.

[important]Pour les Agents Chimiques Dangereux : ACD[fin important]

La mesure de substitution est là encore une mesure prioritaire, mais l’application du principe est moins strict.

 Réduire le risque

[important]CMR et ACD risque non faible[fin important]

  • Lorsque la substitution n’est pas possible, il faut réduire l’exposition au minimum:
    • Utiliser le produit en vase clos
    • Si ce n’est pas possible mettre une prévention technique collective: aspiration..

[important]ACD risque faible[fin important]

L’employeur doit malgré tout appliquer les mesures générales de prévention.

Mise à jour 30 janvier 2008
http://www.atousante.com


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