Mesures de prévention du risque chimique pour les ACD et CMR

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31 juillet 2023

Il est indispensable d’appliquer des mesures générales de prévention chaque fois qu’un travail implique la présence d’Agent Chimique Dangereux ou d’agent Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction compte tenu de la gravité potentielle des risques.

Prévention générale
Prévention spécifique

Prévention générale

  • Limiter au maximum les quantités de produits présentes lors de chaque opération.
  • Réduire au minimum le nombre de travailleurs exposés :
  • attention à ne pas créer des situations d’accident par la présence de travailleur isolé.
  • L’accès aux locaux où sont utilisés des Agents Chimiques Dangereux: ACD, ou des produits Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour le Reproduction: CMR, doit être strictement limité aux personnes dont le travail l’exige.
  • Travailler si possible en vase clos.
  • Réduire au minimum la durée et l’intensité de l’exposition: dans le cas où l’employeur ne peut pas éviter l’utilisation d’un agent chimique dangereux ou d’un produit cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction.
  • Mettre à disposition des installations sanitaires pour l’hygiène personnelle ( douches pour certaines activités salissantes).
  • Les travailleurs ne doivent ni boire, ni manger, ni fumer dans les zones où il y a un risque d’exposition à des ACD ou des CMR.
  • Mettre en place des mesures en cas d’urgence.
  • Le nettoyage des locaux doit être adapté aux produits présents.

Eviter de soulever et remettre en suspension les polluants, être vigilant vis à vis de l’utilisation des soufflettes, jets à haute pression

Prévention spécifique

Protection collective

  • L’employeur a pour obligation de ventiler et capter à la source les émissions dangereuses dans tous les cas de présence d’agent CMR et ACD sur le lieu de travail.

Protections individuelles : EPI : Equipement de Protection Individuelle

Le choix des équipements de protection individuelle respiratoire, doit intégrer les paramètres suivants:
Performance de l’équipement.
Durée de l’opération qui implique le port de la protection.
Privilégier des appareils à ventilation assistée ou adduction d’air si le travail nécessite des efforts physiques ou si le port de la protection est prolongée.
Le confort de l’équipement : recueillir l’avis des utilisateurs.
La facilité d’entretien des équipements de protection individuelle.

Les fiches de données de sécurité fournissent de informations sur le type d’EPI à utiliser.

Le médecin du travail et le CHSCT sont associé s au choix des EPI, adaptés au risque à couvrir.

Ne pas quitter l’entreprise avec les équipements de protection individuelle, ou les vêtements de travail pour ne pas contaminer des personnes externes à l’entreprise.

L’employeur est tenu d’assurer l’entretien des équipements de protection individuelle et des vêtements de travail.

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