Risques du plomb pour la santé

Le plomb peut pénétrer dans l’organisme par la bouche et l’air inhalé. Les personnes exposées au plomb dans la cadre de leur travail doivent bénéficier d’un suivi individuel renforcé. Depuis janvier 2017, le terme de suivi individuel renforcé a remplacé la terme de surveillance médicale renforcée. L »article R. 4624-23 du Code du travail  liste le plomb parmi les risques professionnels qui imposent un suivi individuel renforcé.

Toxicité du plomb
Surveillance médicale
Tableau de maladie professionnelle

Toxicité du plomb

Exposition professionnelle au plomb : risques pour la santé

Il existe 2 voies de pénétration possibles, du plomb dans l’organisme

• La voie digestive.

• La voie respiratoire.

L’intoxication par le plomb, encore appelée saturnisme est aujourd’hui surtout révélée par les examens de sang, donc dépistée avant de provoquer des signes cliniques:

• fatigue,
• douleurs abdominales, vomissements, constipation.
  Ces formes abdominales sont devenues historiques.

Le plomb s’accumule dans le système nerveux, le sang, le rein.

Surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb

Conditions d’exposition au plomb qui exigent un suivi individuel renforcé

Les salariés  exposés au plomb qui doivent bénéficier d’une suivi individuel renforcé sont ceux qui sont exposés  dans les conditions prévues à l‘article R. 4412-160  du code du travail :

Une surveillance médicale renforcée des travailleurs est assurée :
1° Soit si l’exposition à une concentration de plomb dans l’air est supérieure à 0,05 mg/m³, calculée comme une moyenne pondérée en fonction du temps sur une base de huit heures ;
2° Soit si une plombémie supérieure à 200 µg/l de sang pour les hommes ou 100 µg/l de sang pour les femmes est mesurée chez un travailleur. »

Par conséquent ce sont les salariés exposés à une concentration de plomb dans l’air supérieure à 0,05 mg/m3 ou bien les hommes qui ont une plombémie supérieure à à 200 µg/l de sang  ou les femmes qui ont une plombémie supérieure à à 100 µg/l de sang qui doivent bénéficier d’un suivi individuel renforcé.

Examen médical d’aptitude à l’embauche dans le cadre du suivi individuel renforcé

Dans le cadre du suivi individuel renforcé ( donc en présence d’un risque professionnel figurant à l’ Art. R. 4624-23 du Code du travail ), c’est le médecin du travail  qui effectue l’examen médical d’aptitude à l’embauche avant l’affectation au poste de travail ( on ne parle donc pas de visite d’information et de prévention dans le cadre du suivi individuel renforcé mais bien d’examen médical d’aptitude à l’embauche). Mais sous certaines conditions, le Code du travail prévoit bien la possibilité pour le collaborateur médecin ou l’interne en médecine du travail d’exercer les missions du médecin du travail.

 Art. R. 4624-24.
– Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d’aptitude, qui se substitue à la visite d’information et de prévention prévue à l’article R. 4624-10. Il est effectué par le médecin du travail préalablement à l’affectation sur le poste.
« Cet examen a notamment pour objet :
« 1° De s’assurer que le travailleur est médicalement apte au poste de travail auquel l’employeur envisage de l’affecter, notamment en vérifiant la compatibilité du poste avec l’état de santé du travailleur qui y est affecté, afin de prévenir tout risque grave d’atteinte à sa santé ou à sa sécurité ou à celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail ;
« 2° De rechercher si le travailleur n’est pas atteint d’une affection comportant un danger pour les autres travailleurs ;
« 3° De proposer éventuellement les adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes ;
« 4° D’informer le travailleur sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire ;
« 5° De sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.

Changement d’entreprise : un nouvel examen d’aptitude à l’embauche est-il nécessaire ?

Dans le cadre d’un suivi individuel renforcé ( exposition à un risque professionnel listé à l’article R. 4624-23),  l’organisation d’un nouvel examen médical d’aptitude n’est pas nécessaire en cas de changement d’entreprise si l’employé a bénéficié d’une visite dans les 2 ans précédant son embauche dans la mesure où les conditions suivantes sont réunies

 Art. R. 4624-27. –
« 1° Le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents;
« 2° Le médecin du travail intéressé est en possession du dernier avis d’aptitude du travailleur ;
« 3° Aucune mesure formulée au titre de l’article L. 4624-3 ou aucun avis d’inaptitude rendu en application L. 4624-4 n’a été émis au cours des deux dernières années.

Périodicité du suivi médical dans le cadre du suivi individuel renforcé

C’est le médecin du travail qui détermine la périodicité du suivi dans le cadre du suivi individuel renforcé, il ne peut pas dépasser le délai de 4 ans,
Une visite intermédiaire est effectuée par un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail, ou un infirmier. au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail.

 Suivi médical en santé au travail : ce qui change au 1er janvier 2017

Visite médicale avant le départ en retraite dans le cadre du suivi individuel renforcé

La loi n° 2018-217 du 29 mars 2018  instaure une visite médicale avant le départ en retraite pour les personnes qui ont bénéficié d’un suivi individuel renforcé : elle a réé l’article  L 4624-2-1 du code du travail :

« Les travailleurs bénéficiant du dispositif de suivi individuel renforcé prévu à l’article L. 4624-2, ou qui ont bénéficié d’un tel suivi au cours de leur carrière professionnelle sont examinés par le médecin du travail au cours d’une visite médicale, avant leur départ à la retraite.
« Cet examen médical vise à établir une traçabilité et un état des lieux, à date, des expositions à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels mentionnés à l’article L. 4161-1 auxquelles a été soumis le travailleur. Le médecin du travail a la faculté, s’il constate une exposition du travailleur à certains risques dangereux, notamment chimiques, mentionnés au a du 2° du I du même article L. 4161-1, de mettre en place une surveillance post-professionnelle en lien avec le médecin traitant.
« Les modalités d’application du présent article sont précisées par décret en Conseil d’Etat. « 

Qui assure le suivi individuel renforcé ?

Sous certaines conditions, le Code du travail prévoit la possibilité pour le collaborateur médecin ou l’interne en médecine du travail d’exercer les missions du médecin du travail. Par conséquent les examens médicaux d’aptitude dans le cadre du suivi individuel renforcé peuvent aussi être réalisés par un collaborateur médecin ou un interne en médecine du travail.

Avis d’aptitude remis dans le cadre du suivi individuel renforcé

L’avis d’aptitude est réservé aux travailleurs qui bénéficient d’un suivi individuel renforcé : le modèle de ce document Avis d’aptitude pour suivi individuel renforcé est fixé à annexe 2 de l’Arrêté du 16 octobre 2017.

Examens du sang et des urines chez des travailleurs exposés au plomb

Des examens du sang et des urines réalisés régulièrement permettent de surveiller les salariés exposés, et de prévenir toute toxicité due au plomb.

Valeurs limites biologiques pour la plombémie, à ne pas dépasser :

• pour les hommes, 400 microgrammes de plomb par litre de sang,
• pour les femmes, 300 microgrammes de plomb par litre de sang
• Le dosage de la plombémie chez les travailleurs exposés au plomb doit être réalisée par des organismes accrédités.

Tableau de maladie professionnelle

Le tableau des maladies professionnelles N°1 indemnise les pathologies professionnelles provoquées par le plomb dans le régime général, c’est le tableau n°18 du régime agricole qui indemnise les pathologies liées au plomb dans le régime agricole.

Tableaux des maladies professionnelles associés :

  Tableau n°01 RG : Affections dues au plomb et à ses composés (81,7 KiB, 12 252 hits)

  Tableau n°18 RA : Maladies causées par le plomb et ses composés (38,2 KiB, 3 359 hits)