Tableaux du régime général

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Tableaux du régime général

  Tableau n°12 RG: Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabr (77,3 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des troubles neurologiques ( syndrome ébrieux, névrite optique, troubles de l'équilibre, etc), des atteintes de la peau et des muqueuses ( eczéma, conjonctivite, etc), des atteintes du foie ( hépatite) des reins ( insuffisance rénale), des troubles cardio-respiratoires ( oedème pulmonaire, troubles du rythme) et troubles digestifs, résultant d'une exposition à des dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ( dichlorométhane, tribromométhane, etc)

  Tableau n°13 RG : Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques (61,3 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des manifestations consécutives à l'intoxication par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzèniques, ainsi que les atteintes de la peau ( dermites) résultant d'une exposition aux dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzèniques

  Tableau n°14 RG: Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinosebe), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés (9,1 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des intoxications provoquées par les dérivés nitrés du phénol, les troubles digestifs ( diarrhées, vomissements, etc), les conjonctivites, les atteintes de la peau ( dermites), les irritations des voies aériennes supérieures et la diminution des polynucléaires dans le sang, résultant d'une exposition aux dérivés nitrés du phénol.

  Tableau n°15 Bis RG : Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui e (62,1 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des atteintes de la peau ( eczéma) ou des poumons ( asthme, dyspnée) résultant d'une exposition aux amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés ( dans le cadre de l'utilisation de matières colorantes, produits pharmaceutiques, caoutchouc, huiles minérales, etc

  Tableau n°15 RG : Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés (6,6 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des troubles neurologiques ( coma, somnolence), des atteintes de la peau ( dermites) et des cyanoses, hémoglobinurie résultant d'une exposition aux amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés

  Tableau n°15 Ter RG : Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels (72,4 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des cancers de la vessie ( lésions primitives de l'épithélium vésical) résultant d'une exposition aux amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels

  Tableau n°16 Bis RG : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon (58,0 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des cancers de la peau ( épithéliomas) des cancers du poumon ( cancer broncho-pulmonaire primitif) et des tumeurs de la vessie ( bénignes ou cancers) résultant d'une exposition professionnelle aux goudrons de houille, huiles de houilles, brais de houille et suies de combustion du charbon.

  Tableau n°16 RG : Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille(comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", (7,6 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des affections de la peau ( eczéma, dermites phototoxiques) et de l'oeil ( conjonctivites) résultant d'une exposition aux goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon.

  Tableau n°18 RG : Charbon (6,5 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des atteintes des poumons ( charbon pulmonaire), intestinales ( charbon gastro-intestinal), de la peau ( pustule maligne) et oedème malin, résultant d'une exposition professionnelle au charbon ( lors du contact avec des animaux, débris d'animaux,etc).

  Tableau n°19 RG : Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) (11,2 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des spirochetoses : les leptospiroses ( leptospira interrogans) et les manifestations des borrelioses de Lyme résultant d'une exposition professionnelle : travaux dans des lieux humides (au contact d'eau souillée par des déjections d'animaux), des travaux en forêts, zones boisées, etc

  Tableau n°20 Bis RG: Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales (7,9 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des cancers du poumon résultant d'une exposition professionnelle, inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales (métallurgie, pesticides arsenicaux, etc)

  Tableau n°20 RG : Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux (7,2 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des affections du coeur, du foie, de la peau, de l'oeil, du nez et des cancers résultant d'une exposition professionnelle à l'arsenic et ses composés minéraux ( métallurgie, pesticides arsenicaux, verrerie, cuir, électronique, etc)

  Tableau n°20 Ter RG : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères (7,8 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des cancers du poumons résultant d'une exposition professionnelle ( inhalation de poussières ou vapeurs) à des arseno-pyrites aurifères ( extraction, concassage).

  Tableau n°21 RG : Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié (6,5 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des atteintes du rein ( hémoglobinurie, néphrite, etc) , du foie ( ictère), accidents aigus résultantd'une exposition professionnelle à l'hydrogène arsenié ( décapage des métaux, détartrage des chaudières, gonflage de ballon à l'hydrogène, etc)

  Tableau n°22 RG : Sulfocarbonisme professionnel (7,4 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des atteintes du système nerveux ( névrite optique, confusion mentale, polynévrites, névrites, etc) résultant d'une exposition professionnelle au sulfure de carbone ( viscose, cellulose, textiles artificiels, vulcanisation ou dissolution du caoutchouc, etc).