- La santé au travail
- Obligations de l’employeur
- Visites médicales
- Aptitude / Inaptitude
- Risques professionnels
- Risque chimique : CMR, ACD
- CMR : Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction
- Organes cibles des agents cancérogènes
- Expositions professionnelles à rechercher en présence d’un cancer
- Cancérogènes, mutagènes chimiques suivant l’activité professionnelle
- Substitution des CMR
- Amiante
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- Radiations ionisantes
- Poussières de bois
- Benzène
- Gaz d’échappement diésel
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- Bitume
- Huiles minérales
- ACD : Agents Chimiques Dangereux
- Nanoparticules, particules ultra-fines
- Soignants : risques chimiques
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- Santé mentale
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- Risque industriel majeur
- Maladies professionnelles
- Accidents du travail
- Situations particulières
- Surveillance post professionnelle
Maladies professionnelles : jurisprudence
Description :
La jurisprudence est abondante dans le domaine des maladies professionnelles. Elle est importante à connaître puisqu’une jurisprudence sûre a même valeur que la loi.
Jurisprudence : employeur, MP, maladie professionnelle
Lorsqu’une maladie professionnelle est déclarée, l’employeur en est informé par la caisse de Sécurité sociale. La maladie professionnelle est parfois jugée imputable à une faute inexcusable de l’employeur.
Jurisprudence : reconnaissance de la MP, maladie professionnelle
La jurisprudence sûre a même valeur que la loi. Le site Legifrance permet de consulter l’essentiel de la jurisprudence. Les maladies professionnelles font l’objet d’une jurisprudence abondante.
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