La réglementation qui s'applique pour la silice cristalline est celle des Agents Chimiques Dangereux, ACD, .L'employeur doit mettre en place les mesures de prévention qui sont communes aux ACD et CMR, Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction

>> L’employeur tient une liste des salariés exposés: >> L’employeur doit faire réaliser des mesures d’empoussièrage >> L’employeur réalise une fiche d’exposition pour chaque salarié exposé >> Une attestation d’exposition doit être remise au salarié

 L’employeur tient une liste des salariés exposés:

La liste des salariés doit comporter:

• La nature de l’exposition.
  
  
• La durée de l’exposition.
  
  
• Le niveau de l’exposition
  
  
• Il existe une Valeur Limite d'Exposition Professionnelle contraignante pour la silice cristalline.
  
  
  
  
  

 L’employeur doit faire réaliser des mesures d’empoussièrage

• Mesures de la concentration de l'atmosphère en silice:de façon régulière et lors de tout changement des conditions de travail, pouvant avoir des répercussions sur l’exposition des salariés.
  La silice étant considéré comme un Agent Chimique Dangereux, ACD, et non comme un produit Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction, CMR, les mesures peuvent être réalisées par l'employeur lui même ou un organisme extérieur.
  
  
  
  
  

Important :
Pour la silice: il n'y a pas d'obligation de faire réaliser ces contrôles d'atmosphère de travail par un organisme agrée.

• En cas de dépassement de la Valeur Limite d’Exposition Professionnelle contraignante, il faut réaliser un nouveau contrôle sans délai.
  
  
  
  
  

Important :
La concentration moyenne en silice cristalline libre ne doit pas dépasser:
0,1 mg/m3 pour le quartz
0,05 mg/m3 pour la cristobalite et la tridymite.

 L’employeur réalise une fiche d’exposition pour chaque salarié exposé

Cette attestation comporte:

• La nature du travail effectué.
  
  
• Les caractéristiques des produits utilisés.
  
  
• Les périodes d’exposition.
  
  
• Les autres risques au poste.
  
  
• Les dates et résultats des contrôle de l’exposition individuelle au poste de travail.
  
  
• La durée et l'importance des expositions accidentelles.
  
  
  
  
  

 Une attestation d’exposition doit être remise au salarié

• Cette attestation est remise au salarié quand il quitte l'entreprise.
  
  
  
• Elle permettra si besoin d'effectuer les démarches pour mettre en place une surveillance post professionnelle.

Mise à jour 16 février 2008
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