Il existe deux classifications pour les produits CMR: une seule est réglementaire en France:la liste européenne. L’autre liste est établie par le Centre international de Recherche contre le Cancer.

>> Une seule classification est réglementaire en France: La classification de l’Union européenne des produits CMR >> Le Centre International de Recherche contre le Cancer a également établi des listes:

Selon l'article R. 4412-60 du code du travail, ancien article R. 231-56:
On entend par agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction, toute substance ou préparation classée cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 ainsi que toute substance, toute préparation ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

 Une seule classification est réglementaire en France: La classification de l’Union européenne des produits CMR

[important]Les catégories 1, 2 ou 3 sont définies, pour les produits cancérogènes.
[fin important]

Dans ce tableau figurent:

• En orange, les substances déclassées.
  
  
• En jaune: les changements de catégories ou de phrase de risque.
  
  
• En couleur pêche les nouvelles substances classées .

La liste européenne réglementaire des produits CMR est consultable sur le site du CNRS:
suivre le lien: site du cnrs, ci-dessous, dans les «sites internet conseillés»

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 Le Centre International de Recherche contre le Cancer a également établi des listes:

Selon cette classification 5 groupes sont définis:

• GROUPE 1:cancérogène pour l’homme.
  
  
• GROUPE 2A: cancérogène probable pour l’homme.
  
  
• GROUPE 2B: cancérogène possible pour l’homme.
  
  
• GROUPE 3: ne peut être classé du point de vue de son pouvoir cancérogène éventuel chez l’homme.
  
  
• GROUPE 4: probablement non cancérogène pour l’homme.
  
  

Important :
Les listes des produits cancérogènes établies par le CIRC sont disponibles sur le site du CIRC,
suivre le lien: site du circ, ci-dessous, dans les «sites internet conseillés».

Mise à jour 18 mai 2008
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