Le temps partiel thérapeutique permet à une personne, qui était en arrêt, de reprendre son activité professionnelle de façon progressive.

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 Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive de l'activité professionnelle

[important]A l’issue d’un arrêt pour maladie, ou accident du travail
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• Si le salarié ne peut pas reprendre à temps plein.
  
  
• Pour permettre une réadaptation progressive au travail.
  
  
• Le médecin traitant peut prescrire un mi-temps thérapeutique.
  
  
  

En pratique, il s’agit d’un temps partiel thérapeutique

• Le salarié peut ne travailler que 1/3 du temps par exemple, ou bien à mi-temps..( ceci fait toujours référence au temps de travail du salarié avant son arrêt: ainsi un mi-temps thérapeutique pour un salarié qui travaillait 32 heures par semaine sera de 16 heures par semaine.
  
  
• Toutes les variantes sont possibles: 1 jour sur 2, ou seulement les matins….
  
  
• La visite médicale de reprise, ou de pré reprise avec le médecin du travail permet d'organiser ce temps partiel, compte tenu des problèmes de santé.
  
  
  
  

[important]Le salarié travaille à temps partiel à son poste de travail.


[fin important]

La Sécurité Sociale verse le complément de salaire:
Elle verse des indemnités journalières pour le temps non travaillé, elle compense ainsi la perte de revenus.
Les indemnités journalières sont versées en fonction du salaire versé par l'employeur.

Important :
Durant cette période de travail à mi-temps thérapeutique
Le médecin conseil peut convoquer le salarié
Il peut alors décider d’interrompre ce mi-temps, s’il le juge injustifié.

Les prescriptions initiales de mi-temps thérapeutique ne peuvent dépasser 3 mois.
Il faut ensuite les renouveler mensuellement.

[important]Ce mi-temps thérapeutique est généralement limité dans le temps:
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• A 6 mois maximum.
  
  
• Au delà de 6 mois de travail à mi-temps thérapeutique,
  Le salarié est généralement convoqué par le médecin conseil qui décide ou non d’autoriser la poursuite de ce temps partiel thérapeutique.
  
  
  
  

Après une longue période de mi-temps thérapeutique, si le salarié n’est pas en mesure de reprendre son travail à temps plein:

• Le médecin conseil pourra éventuellement proposer une invalidité 1ère catégorie.
  
  
• Ou bien le médecin traitant pourra faire cette demande de mise en invalidité auprès du médecin conseil.
  
  
  
  

 Le temps partiel thérapeutique est assimilé à un arrêt de travail à temps partiel

Sous l'angle du droit de la sécurité sociale, le salarié est considéré comme étant en arrêt de travail, et comme tel, il peut percevoir des indemnités journalières.

En revanche, sous l'angle du droit du travail, bien que des indemnités journalières soient toujours perçues, le contrat de travail n'est plus suspendu:
En effet, d'une part, le salarié perçoit une rémunération de son employeur qui correspond à son activité professionnelle réduite et d'autre part,la visite de reprise, à l'issue de laquelle le médecin du travail conclut à l'aptitude du salarié à reprendre le travail (selon certains aménagements dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique) marque la fin de la période de suspension du contrat de travail. Cass. Soc.,26 oct. 1999, n° 97-41.314.

Important :
Ainsi la jurisprudence a décidé que la visite de reprise prévue à l'article R. 241-51, alinéas 1 à 3 du code du travail, à l'issue de laquelle un salarié est déclaré apte à reprendre le travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique met fin à la période de suspension du contrat de travail.
Cela a été confirmé dans un arrêt rendu le 12 décembre 2000 (Bull. Civ. V, n° 415).

 Accident du travail et reprise à temps partiel thérapeutique

Un temps partiel thérapeutique dans le décours d'un accident du travail est accepté par les Caisses de Sécurité Sociale uniquement dans le cas où l'accident n'est pas déclaré consolidé, ou guéri.

En effet, dans le cas d'accident du travail, déclaré consolidé ou guéri, les Caisses de Sécurité Sociale ne versent plus d'indemnités journalières, or le travail à mi-temps thérapeutique implique un versement d'indemnités journalières par la Sécurité Sociale.

 Temps partiel thérapeutique et contrat de travail

Le temps partiel thérapeutique ne modifie pas le contrat de travail d'un salarié.






Mise à jour 4 février 2007
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