Le médecin conseil n'envoie pas d'accord à un assuré qui transmet une prescription de mi-temps thérapeutique ou temps partiel thérapeutique à la caisse de sécurité sociale.
L'absence de réponse du médecin conseil vaut pour accord.
L'assuré peut donc reprendre son poste de travail conformément à la prescription du médecin traitant, mi-temps, ou autre forme de temps partiel pour raison médicale, sous réserve que l'employeur accepte cette reprise à mi-temps thérapeutique.
Lorsque le mi-temps thérapeutique se prolonge le médecin conseil peut convoquer l'assuré pour s'assurer de la nécessité de poursuivre le travail dans le cadre du temps partiel thérapeutique.
L'objectif du mi-temps thérapeutique ou temps partiel thérapeutique est de permettre à un assuré de reprendre progressivement une activité professionnelle après un arrêt:
Cette période de mi-temps thérapeutique est donc nécessairement limitée dans le temps.
Mise à jour 11 Novembre 2007