Comme le précise la circulaire du 24 mai 2006, la fiche d'exposition doit être complétée au fur et à mesure des expositions successives, sa mise à jour est réalisée annuellement en même temps que la mise à jour du document unique d'évaluation des risques.
>> Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 >> Contenu de la fiche d'exposition
La circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 précise ce point au 8.2.4:
«La liste des travailleurs exposés et la fiche d'exposition doivent être actualisées lors de tout changement des conditions de travail pouvant affecter l'exposition des travailleurs. L'actualisation de ces documents doit aussi prendre en compte l'évolution des connnaissances sur les produits utilisés et il est utile de prévoir un réexamen annuel, concomitant avec la mise à jour du document unique d'évaluation des risques;
La fiche d'exposition étant un instrument de suivi des expositions, elle est renseignée au fur et à mesure des expositions successives et doit être archivée.»
Consulter l'intégralité du texte de la circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006:
Rubrique «Risques professionnels»
Rubrique «Produits Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction et Agents Chimiques Dangereux».
L'article R. 231-54-15 du code du travail précise:
«L'employeur tient une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ....
Il établit pour chacun de ces travailleurs une fiche d' exposition comprenant les informations suivantes:
Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.»
Mise à jour 17 janvier 2008
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