Dans le cadre de la filtration des vins, nous utilisons des terres de filtration contenant de la silice cristalline. La silice est reconnue cancérogène par le CIRC, Centre International de Recherche contre le Cancer, mais pas par l'Union Européenne, dois-je appliquer la réglementation se rapportant aux CMR, Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction. Mes mesures dans l'atmosphère des lieux de travail doivent-elles être faites par un organisme agrée?
La silice cristalline est reconnue cancérogène catégorie 1 par le CIRC, mais pas par l'union européenne, par conséquent, les textes qui s'appliquent sont ceux qui concernent les Agents Chimiques Dangereux.
La silice est donc considérée comme un Agent Chimique Dangereux, ACD, pour laquelle il existe une Valeur Limite d'Exposition Professionnelle réglementaire contraignante( décret du 10 avril 1997):
- 0,1 mg.m3 sur 8 heures pour le quartz.
- 0,05 mg/m3 pour la cristobalite.
- 0,05 mg/m3 pour la tridymite.
Important
:
Pour les Agents Chimiques Dangereux les mesures et contrôles des Valeurs Limites d'Exposition Professionnelles peuvent être réalisés par l'employeur lui-même, ou un organisme extérieur.
Par conséquent, la silice étant considérée comme un Agent Chimique Dangereux, ACD, l'employeur peut réaliser lui même le contrôle des Valeurs Limites d'Exposition Professionnelles, VLEP, ou le faire réaliser par un organisme extérieur.
Important
:
Il n'y a aucune obligation pour que ces mesures soient réalisées par un organisme agrée.
Il est possible de consulter les méthodes de prélèvement et d'analyses pour un nombre important de substances dans la base de données Métropol sur le site internet de l'INRS
Sur AtouSante, la silice, bien qu'Agent Chimique Dangereux, a été classée dans la rubrique des cancérogènes, car le cancer pulmonaire, provoqué par la silice, est indemnisé au titre des maladies professionnelles par le tableau n°25 des maladies professionnelles.
Mise à jour 26 septembre 2007
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