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Devoirs de l’employeur pour les agents CMR et les ACD
Etablir une liste des salariés exposés
Liste des salariés exposés
Réaliser une fiche d’exposition pour chaque salarié exposé
Fiche d'exposition
Mesurer les niveaux d’exposition des ACD et des CMR
S’assurer du suivi médical des salariés
Etablir une attestation d’exposition aux agents cancérogènes, mutagène ou toxiques à remettre au salarié
Modèle d'attestation d'exposition
Visites médicales
Deux types de surveillance médicale
Surveillance Médicale Renforcée, SMR
Surveillance medicale renforcée pour les salariés affectés a certains travaux définis par l’article L. 4111-6 et les décrets spéciaux pris en application
Surveillance médicale renforcée pour les salariés qui réalisent des travaux fixés dans l’arrêté du 11 juillet 1977
Surveillance médicale renforcée pour certaines situations personnelles
Surveillance médicale simple
Visites médicales obligatoires
Visites médicales d’embauche
Visites médicales périodiques
Visites médicales de reprise
Visites médicales facultatives
Examens réalisés lors des visites médicales
Examens urinaires
Tests urinaires par bandelette Multistix ®
Hématurie: étiologie, conduite à tenir
Glycosurie, cétonurie: physiologie, interprétation des résultats
Tests urinaires par bandelette Clinitek ® Microalbumine
Examens de la vue
Paramètres de la vision
Troubles de réfraction
Tonus oculaire
Vision et travail sur écran
Explorations de la fonction ventilatoire
Tests de l'audition
Examens complémentaires prescrits
Dossier médical de santé au travail
Contenu du dossier médical
Communication du dossier médical
Aptitude / Inaptitude
Avis d'aptitude au poste de travail
Aptitude au travail et pathologie
Cancer de la vessie
Cancer de la vessie: facteurs de risque professionnels
Cancer de la vessie: facteurs de risque environnementaux
Cancer de la vessie: hérédité, susceptibilité individuelle
Histologie du cancer de la vessie
Marqueurs biologiques d'exposition aux HAP, amines et nitrosamines
Dépistage des cancers de vessie
Prévention du cancer de la vessie d'origine professionnelle
Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive: BPCO
Définition de la BPCO
Diagnostic de la BPCO
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Hypertension artérielle: définition
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Définition des apnées du sommeil
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DMLA: définition
DMLA: diagnostic et prise en charge
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Rhinite allergique, asthme: diagnostic, traitement
Allergie respiratoire: aptitude au travail
Allergie respiratoire: tableaux de maladies professionnelles
Lombalgie (mal de dos)
Lombalgie: définition
Facteurs de risque des lombalgies
Prévention du mal de dos
Travail et mal de dos
Lombalgies: tableaux de maladies professionnelles
Avis d’inaptitude au poste de travail
Délivrance d’un avis d’inaptitude
Inaptitude temporaire à un poste de travail
Inaptitude définitive à un poste de travail
Aménagement du poste de travail, reclassement professionnel
Demande de reclassement professionnel
Aménagement du poste de travail lui même, des conditions de travail
Aménagement du temps de travail : temps partiel thérapeutique
Définition du mi-temps thérapeutique
Organisation du mi-temps thérapeutique
Aménagement du temps de travail : invalidité
Procédure de mise en invalidité
3 catégories d'invalidité
Montant de la pension d'invalidité
Invalidité et contrat de travail
Situation du salarié en invalidité
Prise en charge d'un salarié en invalidité 2ème catégorie
Absence de possibilités de reclassement professionnel
Licenciement pour inaptitude au poste de travail
Procédure de licenciement
Indemnisation en cas de licenciement
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Obtenir une retraite au titre de l'inaptitude
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Congé Individuel de Formation = CIF
Obtention d'un CIF
Déroulement d'un CIF
Le FONGECIF
Droit Individuel à la Formation: DIF
Reconversion par la CDAPH
Reconversion professionnelle : autres organismes
Guide " les mesures pour l'emploi "
Télécharger le guide " les mesures pour l'emploi" de l'ANPE au format pdf.
Risques professionnels
Produits Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction et Agents Chimiques Dangereux
Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006
Fichier au format pdf de la circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique
Agent Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction, CMR: définition
Décret n° 2001-97 du 1er février 2001, dit décret CMR
Produits CMR: 2 classifications
Produits cancérogènes
Produits mutagènes
Produits toxiques pour la reproduction
Agent Chimique Dangereux, ACD: définition
Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 et article R. 4412-1 du code du travail
Circulaire du 24 mai 2006
Produits chimiques: emballage, étiquetage, phrase de risque
Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle: VLEP
Valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives
Valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes
Fiche de Données de Sécurité: FDS
Mesures de prévention communes aux CMR et ACD
Evaluation des risques
3 actions de prévention
Mesures de prévention du risque chimique pour les ACD et CMR
Information, formation des salariés
Evaluer l’exposition des travailleurs
Liste des salariés exposés et fiche d’exposition
Suivi médical des salariés
Attestation d’exposition
Surveillance post professionnelle
Risques liés aux produits Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction: CMR
Organes cibles des agents cancérogènes
Expositions professionnelles à rechercher en présence d'un cancer
Expositions professionnelles à rechercher devant un cancer du poumon
Expositions professionnelles à rechercher pour un cancer de la plèvre, du péritoine, du péricarde, des sinus de la face, une leucémie, un cancer de la vessie
Expositions professionnelles à rechercher pour un cancer du foie, un cancer du cerveau, un cancer de la peau
Cancérogènes, mutagènes chimiques suivant l'activité professionnelle
Travail en pressing, nettoyage à sec
Travail en coiffure
Travail de réparation automobiles, d'engins
Travail du bois
Travail dans l'industrie textile
Travail en photographie
Travail dans le domaine de la santé
Travail dans le bâtiment, la construction
Travail en laboratoire
Travail exposant aux résines
Travail exposant aux peintures
Travail dans l'industrie chimique
Travail en fonderie, sidérurgie
Travail en métallurgie
Travail en chaudronnerie, en maintenance mécanique
Travail en électronique
Travail exposant aux fumées de combustion
Travail de soudure
Travail du caoutchouc
Travail en centrales thermiques
Travail en chantier naval
Travail du verre
Travail exposant aux colorants
Travail exposant aux solvants
Travail en raffinerie
Travail d'imprimerie
Travail en agriculture, en forêt
Substitution des agents Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction
Substitution de l'amiante
Substitution du formaldéhyde
Substitution des fibres céramiques réfractaires
Substitution des peintures
Substitution du trichloréthylène
Substitution des produits de traitement des bois
Substitution des produits noirs: goudron, bitume
Substitution du ciment, sables abrasifs, huiles de décoffrage du béton
Amiante
Professions exposées à l'amiante
Amiante: réglementation
Amiante: risques pour la santé
Exposition à l'amiante: surveillance médicale
Amiante: prévention
Amiante: tableaux de maladies professionnelles
Exposition à l'amiante: avis du médecin du travail
Dossier Technique Amiante: DTA
Substitution des fibres d’amiante par des fibres minérales artificielles
Amiante: cessation anticipée d’activité
Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante = FIVA
Ethers de glycol
Les produits qui renferment des éthers de glycol :
Ethers de glycol les plus toxiques
Professions exposées aux éthers de glycol
Ethers de glycol: risques pour la santé
Surveillance médicale des salariés exposés aux éthers de glycol
Ethers de glycol: prévention
Formaldéhyde
Expositions professionnelles au formaldéhyde
Formaldéhyde: effets sur la santé
Formaldéhyde: prévention, mesurage
Formaldéhyde: recommandations par secteur d'activité
Surveillance médicale
Radiations ionisantes
Rayonnements, sources, unités
Radiations ionisantes: réglementation
Professions exposées aux radiations
Radiologie
Professionnels de santé: évaluations dosimétriques
Risques pour la santé des rayonnements ionisants
Suivi médical des salariés exposés aux radiations
Radioprotection
Poussières de bois
Types de bois et matériaux
Poussières de bois: risques pour la santé
Surveillance médicale des salariés exposés aux poussières de bois
Poussières de bois: prévention
Poussières de bois: tableau de maladie professionnelle
Benzène
Benzène: cancérogène, mutagène
Exposition au benzène
Benzène: risques pour la santé et surveillance médicale
Benzène: prévention
Gaz d'échappement diésel
Beryllium
Propriétés du béryllium
Risques pour la santé de l'exposition au béryllium
Exposition professionnelle au béryllium
Béryllium: réglementation
Silice
Plusieurs formes de silice
Silice: réglementation
Professions exposées à la silice
Silice: risques pour la santé
Silice: prévention
Silice: tableau de maladie professionnelle
Bitume
Bitume: prévention, valeurs d'exposition
Bitume: risques pour la santé, surveillance médicale
Huiles minérales
Risques liés aux Agents Chimiques Dangereux: ACD
Chlorure de méthylène, dichlorométhane, DCM
Propriétés, utilisations du dichlorométhane
Effets du dichlorométhane chez l'homme:
Intoxication aigue mortelle au chlorure de méthylène
Limiter l'exposition chronique au dichlorométhane
Substitution du dichlorométhane pour le décapage, nouveaux process
Plomb
Plomb: réglementation
Professions exposées au plomb
Risques du plomb pour la santé
Plomb: prévention
Peintures et vernis
Produits utilisés dans la coiffure
Risques pour la santé des produits de coiffure
Surveillance médicale des coiffeurs
Prévention pour les coiffeurs
Nanoparticules: NP, Particules Ultra-Fines: PUF
Définition et propriétés des nanoparticules
Sources des particules ultra-fines
Propriétés de surface, réactivité
Pénétration dans l'organisme des particules ultra-fines
Aérosols ultra-fins en milieu professionnel
Oxydes simples ou complexes
Oxyde de zinc
Dioxyde de titane
Silices amorphes
Fumées de soudage
Particules à base de carbone
Particules ultra-fines de noirs de carbone
Pollution particulaire diesel
Fullérènes
Nanotubes de carbone
Nanoparticules, particules ultra-fines: prévention
Risques chimiques chez les professionnels de santé
Cytostatiques: exposition du personnel de soin
Catégories de cytostatiques
Exposition des soignants aux cytostatiques
Risques des cytostatiques pour la santé des soignants
Cytostatiques: mesures de prévention
Gaz et vapeurs anesthésiques
Halogénés
Protoxyde d'azote
Mesure des gaz anesthésiants au bloc
Réduction de l'exposition professionnelle au protoxyde d'azote et aux vapeurs anesthésiques
Risques chimiques dans les services d'anatomie et cytologie pathologiques
Produits utilisés en anatomie et cytologie pathologiques
Exposition au formaldéhyde, ou au xylène, prévention
Risques physiques
Travail et canicule
Plan canicule 2007
Obligations des employeurs face au risque de canicule
Document unique: risques liés au travail par de fortes chaleurs
Fortes chaleurs: risques pour la santé
Prévention des risques liés à la chaleur
Thermorégulation
Vibrations mécaniques
Vibrations mécaniques: réglementation
Risques des vibrations pour la santé
Professions exposées aux vibrations mécaniques
Surveillance médicale des salariés exposés aux vibrations
Prévention des effets des vibrations mécaniques
Vibrations: tableaux de maladies professionnelles
Bruit
Bruit: généralités
Bruit: décret 2006-892 du 19 juillet 2006
Mesurer le bruit
Risques du bruit pour la santé
Prévention des risques liés au bruit
Bruit: tableau de maladie professionnelle n° 42
Ecran
Travail sur écran: réglementation
Travail sur écran: risques pour la santé
Surveillance médicale des travailleurs sur écran
Prévention pour le travail sur écran
Troubles Musculo Squelettiques, TMS
Description des Troubles Musculo Squelettiques: TMS
Facteurs de risque des Troubles Musculo Squelettiques: TMS
Prévention des Troubles Musculo Squelettiques: TMS
Opérateurs en centre d‘appel téléphonique
Manutention manuelle
Manutention: définition
Réglementation du port de charges
Manutention: prévention
Manutention, port de charges: tableaux de maladies professionnelles
Eclairage des lieux de travail
Conduite de poids lourds
Conduite de véhicules lourds: réglementation
Aptitude médicale à la conduite des poids lourds
Conduite poids lourds: risques pour la santé
Risque d’accident de la route, prévention
Convention collective nationale des transports routiers
Conduite de chariots élévateurs
Conduite de chariots élévateurs: réglementation
Aptitude au poste de cariste
Cariste: risques pour la santé, surveillance médicale
Prévention des risques liés à la conduite des chariots
Cariste: tableaux de maladies professionnelles
Conduite de véhicules légers
Aptitude à la conduite automobile
Permis et sanctions :Alcool , perte de points
Surveillance médicale , risques pour la santé
Véhicules utilitaires: prévention du risque routier
Risques infectieux
Vaccinations et travail
Vaccins disponibles
Réalisation des vaccins dans le cadre du travail
Vaccinations obligatoires pour le personnel de soin et de laboratoire
Obligations de vaccination par le BCG
Pratique des tests tuberculiniques en milieu professionnel