Avatar

SVP pensez à vous inscrire
guest

sp_LogInOut Connexion sp_Registration S'inscrire

S'inscrire | Mot-de-passe perdu ?
Recherche avancée

— Activité du forum —




— Correspond —





— Options du forum —





La longueur du mot recherché est au minimum de 3 caractères et au maximum de 84 caractères

sp_Feed Flux RSS du sujet sp_TopicIcon
Saga réglementaire... à propos de recommandations aux MT pour la surveillance médicale de certains risques.
23 janvier 2016
9:30
Avatar
Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Avant l'apparition des SMR il existait d'anciennes recommandations pour les MT à propos de la surveillance médicale de certains risques (arrêtés historiques / silicose, lésion maligne de la vessie, benzène, plomb, bruit, travail hyperbare, rayons ionisants, manutention manuelles, amiante)...

Ces arrêtés ont d'abord été abrogés en 2012 par l'arrêté ETST1202853A, puis restaurés en 2014 par la décision du conseil d'état CETX1413056S pour vice de forme de l'abrogation si j'ose dire...

Ils viennent d'être définitivement abrogés dans les règles par l'arrêté ETST1500964A de fin 2015...

Ouf !

PS, retombées dans le site AtouSanté :
- L'article "Surveillance médicale renforcée : une décision du Conseil d’Etat modifie la liste des risques qui était en vigueur depuis 2012" doit être supprimé.
( http://www.atousante.com/actua.....t-risques/ ).
- L'article "SMR, Surveillance médicale renforcée, pour certains travaux et certaines situations personnelles" doit être mis à jour en enlevant l'évocation des recommandations définitivement abrogées.
(http://www.atousante.com/visit.....ux-decret/ )
- Il y a peut-être d'autres articles pouvant mentionner les recommandations abrogées à corriger de la même manière (ou en terminant par une évocation de l'historique de ces recommandations mais sans les détailler autrement que par les références des arrêtés de l'époque).

26 janvier 2016
23:07
Avatar
AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Merci Henri, nous allons corriger tout cela...

Fuseau horaire du forum :Europe/Paris

Nb max. d'utilisateurs en ligne : 2442

Actuellement en ligne :
17 Invité(s)

Consultent cette page actuellement :
1 Invité(s)

Auteurs les plus actifs :

Henri: 293

internaute: 141

tigrou: 125

michenique: 76

madame: 62

juajacc: 57

Statistiques des membres :

Invités : 1

Membres : 4702

Modérateurs : 0

Administrateurs : 1

Statistiques du forum :

Groupes : 14

Forums : 63

Sujets : 1464

Messages :5497

Nouveaux membres :

salvatore98w, RobertUnall, ButWodia, Dayanatic, JaneCeand, Greg_ory

Administrateurs : AtouSante: 1931