Avatar

SVP pensez à vous inscrire
guest

sp_LogInOut Connexion sp_Registration S'inscrire

S'inscrire | Mot-de-passe perdu ?
Recherche avancée

— Activité du forum —




— Correspond —





— Options du forum —





La longueur du mot recherché est au minimum de 3 caractères et au maximum de 84 caractères

sp_Feed Flux RSS du sujet sp_TopicIcon
Rechute AT et Procédure contradictoire
27 juillet 2011
19:10
Avatar
Job72000
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
27 juillet 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour à tous,
Dans les faits, en Octobre 2003 j'ai eu un grave Accident du Travail avec 3 ans d'arrêt (chute sur genou dans les marches d'un escalier, aie !).
- Certificat de consolidation avec séquelles fait fin 2006, etc ....
- Protocole de suivi de soins jusqu'à ce jour actif et renouvelé annuellement

A aujourd'hui suite à une aggravation de la situation, un nouveau dossier en rechute a été adressé à la CPAM par mon chirurgien. J'ai donc eu une visite avec un Médecin-Conseil il y a un bon mois et j'ai reçu 2 courriers en AR, m'informant que:
- Pour le 1er: "... pendant un délai pouvant aller jusqu'à 2 mois, le dossier nécessite un complément d’enquête ..."
- Pour le 2ème (reçu le lendemain du 1er): "... Fin de l'enquête et qu'une procédure contradictoire offrant la possibilité à la victime comme à l'employeur de pouvoir examiner le dossier avec tous les éléments constitutifs (durant 10 jours francs) ..."
==> Sur ce courrier, il est stipulé qu'à cette date et suite à l'enquête, la CPAM envisage l'accord de la rechute en AT. Et que la décision sera finalisée le 08/08/2011

>>> Opération prévue en date du 06/09/2011

J'ai donc quelques questions:
- Quel est le but de cette procédure ?
- L'employeur peut-il à ce stade de l'instruction refusé cette rechute en AT, sachant qu'au jour d'aujourd'hui je ne fais plus parti du personnel de cette entreprise ?
- Serais-je bien au bénéfice des indemnités journalières, comme durant l'arrêt initial ?
- Aurais-je un nouveau taux d'IPP ?

Merci de vos réponses.
Cordialement.

28 juillet 2011
11:23
Avatar
AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

La procédure correspond simplement à la nouvelle procédure d'instruction des accidents du travail, en  vigueur depuis 2010.

 

Concernant une rechute d'accident du travail alors que l'accident du travail a eu lieu chez un employeur précédent, comme le précise cet arrêt de la Cour de cassation du 9 juin 2010, N° pourvoi 09-40253, la question est de savoir s'il existe un lien entre la rechute actuelle et les conditions de travail chez le nouvel employeur ?

2 avril 2018
0:22
Avatar
nina000
Member
Nombre de messages du forum : 20
Membre depuis :
14 juin 2017
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour administrateur a toutes et à tous ,
Administrateur vous etes notre soutien unique son vous tout le monde et perdue .

fonctionnaire j'ai eu un accident de travail y'a des années son visite de reprise fracture bras mobilisée platrée méme poste c'est un travail très physique je faisais mon travail son arret maladie pendant des années je faisais mon travail et faire les taches difficiles pour soulager les collègues malades , pour facilité la reprise et a force a force mon bras a craquer le bras était gonflé tout bleu impossible de le bouger nouvelles complication tendinite dans les deux épaules plus canal carpien ! j'ai pas arreter de leur dire que mon bras et bloque et que je ne pouvais plus faire les taches difficile !... et comme si je parler a un mur plusieurs des appel téléphonique pour voir le médecin du travail trois ans d'appels a chaque appel on me dis de patienté après pas de médecin et après la liste et saturé , je travaillée avec mon bras cassé une douleur pas possible des urgences a l'hôpital !.... une rechute initial des soins son arret l'expert et la sécu ont reconnue la rechute directe et certaine , Protocole de suivi de soins jusqu'à ce jour actif .A aujourd'hui suite à une aggravation de la situation,j 'ai subi les agissements des XXXX durant plusieurs années son le s'avoir ni comprendre ce comportement injuste on ma mise ou danger plusieurs fois !... quand j'ai commencer a poser des question pourquoi une personne qui veuille sur le bénéfice de son service et déférente que les autres son rentrer dans les détail , et croyez moi que cette souffrance a mis fin a mon corps j'ai informer tout les services pour tout les agissement mais aucun changement ! plus confiances la peur des phobies je ne pourrais jamais oublier ce mal injuste je me suis donner a mon travail de tout mon cœur et mes forces les yeux fermer , je travaillée comme une machine son aucun problème de santé a part mon bras mes épaule et ma main ou travail ? depuis ma rechute des allées retours ou hôpitaux ce mal garder en moi depuis des années , a ce jours mon état de santé et très grave très mal à la téte le dos je me sens en danger peur très peur , mal à l'oreille -nez boucher d'un coté - œil en traitement depuis trois ans et tout ça aprés mon premier AVC mal au bras accidenté une bol qui grossis -épaules-main gorge comme étouffement -problème respiratoire -je ne dors presque pas -mal partout dans le corps -tendinite dans les jambes et bras - nez + saignement -le gros problème actuel ma jambe et bloquer impossible de marcher ou rester debout , je me retrouve avec une canne ? le grand professeur d'un grand hôpital et étonner par un déséquilibre ou dos et la jambe ? je ne peux plus rester debout malgré les semelles commander par le professeur de l'hôpital + rééducation ischio , le mal à la téte dos jambe , une bol dans le cœur qui me fait très mal j'ai envie de rien faire a part pleurer pour ce mal injuste .
des urgences au hôpitaux son arret puisque le médecin du travail a décidé en premier d'avis d'inaptitude temporaire à mon poste ,j'ai remarquer à chaque foid que la période et la date des agissement arrive je me retrouve chez l'orl + ophtalmo - je dois changer mes lunette encors je vois flou et mon oeil me fait trés mal en trraitement !.. et compte-tenu des incidences, je ne pouvais plus intervenir sur mon poste initial. Pour autant, je pouvais poursuivre mon activité professionnelle, sur un autre poste.
Autre fait important : je me suis arreter quelques jours pour soulager mon corps car j'arrive plus a marcher impossible de mettre ma jambe par terre , j'ai appeler le médecin de travail pour une prés reprise , il ma proposer un mi temps thérapeutique inapte temporaire envoyer chez mon médecin un arret de deux semaine convoquer chez le médecin agrée du travail , qu'il ma refusé le mi temps et après il ma accorder trois mois pas plus ? je ne comprend plus rien je me suis donner a mon travail a mille pour cent , je me coupe en deux pour donner une bonne image a mon service les agissements injuste ont mis fin a ma vie ?.
svp j'ai plus confiance trop peur la demande de prés reprise c'est à ma demande , pourquoi inapte temporaire par le medecin de travail proposition mi temps thérapeutique ? mon médecin lui a poser la question est ce que sa sera positif ? sa réponse étatit trés sur ? le médecin généraliste agée du travail refuse aprés accorde trois mois pas plus ?
je reprend bientot j'ai tres peur j'arrive pas a marcher , j'ai expliquer ou médecin agrée que c'est attariver brutalement j'eatis entrain de travaillée et ma jambe s'es arrter il a vue le rapport du grand professeur de l'hopital , et portant qand j'avais eu mon premier avc quand il a vue la radio cardio plus thorax il a criée , il ma dis de faire attention a ma santé !.. maintenant c''est mon dos et bloquer plus les deux jambes , comment je fafit pour assuer un travail debout toute la journée avec une canne , il ma informer si je travail pas je ne serais pas payer ?? comment faire si j'arrive pas a asuumer toute la journée debout plus physique , sois morrir ou travail ou je m'arrete pendant le mi temps thérapeutique c'est pas juste j'ai toujours aimer travaillée , des heurs supplémentaires pas possible pour faire bénéficier mon service , j'assumer mon travail a mille pour cents , j'assumer le travail des collègues malades , j'assumer les taches trés difficiles pour les autres collègues accidenté pour facilité leurs retour , les agissements moral et physiques ? il le savents trés biens et leur but c'est mettre fin a mon physique ?
que dois je faire si je m'arrete pendent le mi temps thérrapeutique quel conseqaunce pour moi , il sont fait fin a mon physique aidez moi svp juste savoir comment réagir ??????
je suis trés reconnaissante svp svp

4 avril 2018
22:18
Avatar
AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Si vous avez des difficultés pendant le mi-temps thérapeutique vous redemanderez à voir le médecin du travail pour exposer vos difficultés afin qu'il voit si le poste de travail peut être aménagé.

14 novembre 2022
20:59
Avatar
Omer86
New Member
Nombre de messages du forum : 1
Membre depuis :
14 novembre 2022
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

bonjour je suis nouveau sur le forum
mon metier et chauffagiste plombier à l'éducation regional
suite à une expertise déligenté par mont employeur d'un médecin généraliste expert après trois mois d'arrêt sortie de cette arrêt celui si me consolide une épaule reconnue en maladie professionnelle je revois mon médecin traitants qui m'envoyé après trois mois avoir toujours eu des douleurs sur cette épaule le chirurgien décide de m'opéré et suit à cela mon médecin fait un certificat de rechute pour que celle si soit repris en maladie pro,mes après l'Opération mon employeur me reconvoque trois mois après au médecin expert et il conclue comme part enchantement que c'étais du à la vieillesse alors que j'ais trois accident sur cette épaule et reconnue en Maladie Pro.
mes s'est non aucune capacité en temp expert voila s'est activité :
Activité(s) :
centre Médical
Médecins Généralistes
Médecins Addictologues
Médecins : Traitement de la Douleur
Médecins : Médecine Tropicale et Pathologies Infectieuses
Médecins Phoniatres
en aucun cas expert en rhumatologie ou tms ? et de plus il refuse que le chirurgien en Orthopédiste soit plus spécialiser pour déterminé une maladie Pro
et donc pour ne pas prendre en charge cette maladie comme telle pour mon employeur .
je voulais savoir si il y a eu déjà des précédent pour constituer un recoure pénal contre cette expert ou mon employeur
Mercie de votre solicitude en attend de rèponce

Fuseau horaire du forum :Europe/Paris

Nb max. d'utilisateurs en ligne : 2442

Actuellement en ligne :
30 Invité(s)

Consultent cette page actuellement :
1 Invité(s)

Auteurs les plus actifs :

Henri: 293

internaute: 141

tigrou: 125

michenique: 76

madame: 62

juajacc: 57

Statistiques des membres :

Invités : 1

Membres : 4702

Modérateurs : 0

Administrateurs : 1

Statistiques du forum :

Groupes : 14

Forums : 63

Sujets : 1464

Messages :5497

Nouveaux membres :

salvatore98w, RobertUnall, ButWodia, Dayanatic, JaneCeand, Greg_ory

Administrateurs : AtouSante: 1931