Hello !

Legifrance a mis un certain temps à "consolider" son code du travail en matière de pénibilité. Mais maintenant c'est fait. Je vous invite à "visualiser" les éventuelles différentes versions des dispositions de détermination et déclaration des pénibilités 2015, début de 2016 (1er semestre) ou fin de 2016 (second semestre et plus...) en ouvrant les liens disponibles dans le pavé de gauche des pages legifrance de ces articles :

D4161-1 (v2015 et V2016...) :
http://legifrance.gouv.fr/affi.....ieLien=cid

D4161-1-1 (v2016) :
http://www.legifrance.gouv.fr/.....esultRech=

D4161-2 (V2015, début 2016, et fin2016...) : http://www.legifrance.gouv.fr/.....esultRech=

D4161-3 (v2015 et v2016...) : http://www.legifrance.gouv.fr/.....esultRech=

D4161-4 (v2015 et v2016...) : http://www.legifrance.gouv.fr/.....esultRech=

D4161-5 (v2015...) : http://www.legifrance.gouv.fr/.....esultRech=

Je me précipite faire brûler un douzaine de gros cierges à Ste Prudence pour qu'on dispose vite d'une circulaire d'application complète et actualisée...

A+

Hello !

Je ne sais pas ce qui a motivé cette précision réglementaires sur le décompte des nuits du travail pour la pénibilité, mais confusément je retiens juste qu'une même nuit ne peut pas compter une fois pour établir la pénibilité du "travail de nuit" ET une autre fois pour établit la pénibilité du "travail en équipe alternante", elle ne compte qu'une fois...

Concernant l'article "Compte personnel de prévention de la pénibilité : ce qui change en 2016", je trouve qu'il convient globalement bien même si qq détails me chagrinent :
- On voit mal que le travail répétitif des années 2015 et 2016+ n'ont pas exactement la même définition.
- L'article aurait pu rappeler que les FiPE auront été nécessaires de 2012 à 2014.
- Les deux premiers petits panneaux triangulaires jaunes "!" constituent une redite... il vaudrait mieux supprimer tout ce qui est dit des salariés de droit privé n'ayant pas droit au C3P en un seul panneau "!" mentionnant qqchose comme "Cas particulier des salariés n'ayant pas droit au C3P car bénéficiant de certaines régimes spéciaux de retraite : établir une FiSE...............".

Par contre la fin de l'article propose divers liens vers d'autres articles d'AtouSanté sur la pénibilité dont l'ensemble manque de cohérence en comportant beaucoup de redites inutiles et des erreurs.
A mes yeux cela s'explique par la multiplicité des articles de générations différentes traitant peu ou prou de pénibilité et leur dispersion illogique dans divers dossiers AtouSanté (obligations de l'employeurs, santé au travail ou actualités... jeu moins). De ce fait Atousanté a du mal à maîtriser à la fois la cohérence, la justesse et la "complétude" de son sujet "pénibilité". Et je pense que c'est aussi gênant pour le lecteur dont je ne vois pas comment il cerne la pénibilité AtouSanté tant il doit papillonner et trier ce qui est vrai dans ces divers articles.

Un article maximalise ce que je déplore, c'est l'article "Comment aborder la pénibilité en fonderie ?" : il traite très peu de fonderie en particulier mais par contre beaucoup de pénibilité en général (redites d'autres articles) mais avec des éléments devenus complètement faux... Autre exemple avec l'article "Déclaration des travaux pénibles chez les travailleurs temporaires" qui laisse croire que l'entreprise recourant à un intérimaire va déterminer comme pour son propre personnel si son exposition dépasse le seuil de la pénibilité. Cet article ressasse comme dans d'autre articles la détermination de la pénibilité au lieu de dire ce que est concrètement et vraiment significatif, c-à-d au moment de la demande de mission d'un intérimaire communiquer à l'agence d'intérim "les données collectives d'exposition aux facteurs de pénibilité" mentionnées dans le DUER pour l'UT dans laquelle l'intérimaire demandé sera affecté ! De même le préambule de l'article "Prévention de la pénibilité : obligation de l’employeur" est maintenant complétement déroutant car totalement obsolète (idem pour d'autres passages de cet article)...

Je crois vraiment que AtouSanté doit purger une grosses partie de ces multiples articles (quitte à garder leurs enveloppes vides pour conserver leur arborescence et leur "référencement" ?) et concentrer le sujet "pénibilité" en deux (ou trois) articles de fond maximum "établir et déclarer la pénibilité", "prévenir la pénibilité" et "exploiter le C3P".

Cordialement.