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Prime proportionnelle au temps de présence
16 mars 2015
16:21
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J
Member
Nombre de messages du forum : 3
Membre depuis :
16 mars 2015
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

 

Tout d'abord merci pour toutes les informations utiles que j'ai pu trouvé jusqu'à présent.

 

Aujourd'hui j'ai une question pour laquelle je n'ai pas trouvé la réponse donc je fais appel à vos lumières :

 

J'ai été en arrêt pendant 5 semaines suite à un accident de travail (chute sur mon lieu de travail ayant engendré une cassure d'un os de la main m’empêchant de travailler).

 

Récemment, mon responsable nous a convoqué un par un comme chaque année pour nous attribuer nos primes annuelles.

Cette année, ma prime est bien inférieure à mes attentes compte tenu du travail fourni, des objectifs dépassés et de la performance réalisée.

Lorsque je lui ai fais part de mon mécontentement, il a argumenté avec les mêmes raisons que chaque année (passons) et il a terminé en me précisant que ma prime était proportionnelle à mon temps de présence.

Je lui ai demandé s'il faisait référence à mon accident de travail, chose qu'il a confirmé.

 

J'aimerai donc savoir si ce calcul est légal et si c'est le cas, n'ai-je pas le droit de connaitre le calcul qui a été fait ?

 

Je précise tout de même que le montant de ma prime est un chiffre rond et qu'il est le même que celui de l'année dernière. Il m'est donc très difficile de croire qu'il a appliqué une règle de trois...

 

Merci pour votre aide.

16 mars 2015
20:41
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1930
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Cette prime est prévue dans votre contrat de travail, ou bien résulte d'un accord collectif dans votre entreprise, ou de votre convention collective ?

17 mars 2015
11:11
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J
Member
Nombre de messages du forum : 3
Membre depuis :
16 mars 2015
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour et merci de me répondre.

 

Je pense qu'elle résulte d'un accord collectif mais je n'en suis pas certain. Je vais chercher l'info mais j'ai toujours eu une prime en 14 ans de boite donc elle doit être prévue.

 

J'imagine que la réponse à ma question initiale en dépend ?

18 mars 2015
22:08
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1930
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Il faut trouver quelles sont les règles qui déterminent l'attribution de cette prime...On ne peut pas répondre de manière générale...

26 mars 2015
13:03
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J
Member
Nombre de messages du forum : 3
Membre depuis :
16 mars 2015
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

 

J'ai posé la question directement aux RH qui ne m'ont pas encore répondu mais un collègue m'indique que l’appellation exacte de cette prime est en fait une rémunération variable.

 

Est-ce que le fait que ce soit considéré comme tel justifie le fait que ce soit proportionnel à mon temps de présence ?

26 mars 2015
23:12
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1930
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Très vraisemblablement...

27 mars 2015
6:30
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Ce qu'on appelle une part de rémunération "variable" est une part de rémunération déterminée par des critères non fixes... (contrairement au salaire mensuel dont les critères sont fixes). Ce qui n'empêche pas que l'une et l'autre puisent être impactées par une absence maladie. Il faut retrouver le statut et les critères exacts de cette "prime" pour apprécier si elle a été calculée correctement.

Un détail peut être intéressant à creuser : l'arrêt de travail en question est un arrêt AT donc "causé" par l'employeur, en toute "logique" (du moins la mienne,et je peux me tromper) il ne devrait pas réduire la part de rémunération variable en question, comme par contre je trouve normal qu'un arrêt maladie simple le fasse.

Bye.

27 mars 2015
6:30
Avatar
Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Ce qu'on appelle une part de rémunération "variable" est une part de rémunération déterminée par des critères non fixes... (contrairement au salaire mensuel dont les critères sont fixes). Ce qui n'empêche pas que l'une et l'autre puisent être impactées par une absence maladie. Il faut retrouver le statut et les critères exacts de cette "prime" pour apprécier si elle a été calculée correctement.

Un détail peut être intéressant à creuser : l'arrêt de travail en question est un arrêt AT donc "causé" par l'employeur, en toute "logique" (du moins la mienne,et je peux me tromper) il ne devrait pas réduire la part de rémunération variable en question, comme par contre je trouve normal qu'un arrêt maladie simple le fasse.

Bye.

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