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Interroger un spécialiste ( FAQ ) > Temps partiel thérapeutique, mi-temps thérapeutique: questions à des médecins spécialisés en santé au travail > Dans le cadre d'une reprise de travail en mi-temps thérapeutique, n'est il pas obligatoire d'attendre l'accord du médecin conseil de la sécurité sociale avant de reprendre son emploi?
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Dans le cadre d'une reprise de travail en mi-temps thérapeutique, n'est il pas obligatoire d'attendre l'accord du médecin conseil de la sécurité sociale avant de reprendre son emploi?

Le médecin conseil n'envoie pas d'accord à un assuré qui transmet une prescription de mi-temps thérapeutique ou temps partiel thérapeutique à la caisse de sécurité sociale.

L'absence de réponse du médecin conseil vaut pour accord.

L'assuré peut donc reprendre son poste de travail conformément à la prescription du médecin traitant, mi-temps, ou autre forme de temps partiel pour raison médicale, sous réserve que l'employeur accepte cette reprise à mi-temps thérapeutique.

Lorsque le mi-temps thérapeutique se prolonge le médecin conseil peut convoquer l'assuré pour s'assurer de la nécessité de poursuivre le travail dans le cadre du temps partiel thérapeutique.

L'objectif du mi-temps thérapeutique ou temps partiel thérapeutique est de permettre à un assuré de reprendre progressivement une activité professionnelle après un arrêt:
Cette période de mi-temps thérapeutique est donc nécessairement limitée dans le temps.

Mise à jour 11 Novembre 2007

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