Je suis chauffeur de car, je viens d'apprendre que je présente des apnées du sommeil: cette maladie est-elle reconnue comme maladie professionnelle, quels sont mes droits car je risque d'être licencié à cause de cette maladie?

Le syndrome d'apnées obstructives du sommeil qui se traduit par des accès de somnolence dans la journée n'est pas reconnu au titre des maladies professionnelles, car ce n'est pas votre profession qui est à l'origine de cette pathologie, par contre en l'absence de traitement, cette maladie peut contre- indiquer la conduite.

Les apnées du sommeil sont plus fréquentes chez les hommes, surtout après 50 ans.
Les personnes qui ont un surpoids, qui ronflent beaucoup sont plus touchées par les apnées du sommeil.

Il existe des traitements pour les apnées du sommeil:
La perte de poids fait généralement diminuer le nombre des apnées,
La mise en place la nuit d'une ventilation en Pression Positive Continue, PPC, est le traitement de référence qui permet le plus souvent de faire diminuer les apnées du sommeil et donc les accès de somnolence dans la journée.

Si l'on se réfère à l'arrêté du 21 décembre 2005, classe IV, pour la conduite des véhicules lourds:
En cas de somnolence excessive, la conduite peut-être reprise 1 mois après que l'on ait évalué l'efficacité du traitement ( pression positive continue...).
La reprise de la conduite est proposée après un bilan clinique spécialisé, et un test électroencéphalographique de maintien de l'éveil;

Par conséquent le licenciement pour inaptitude à votre poste de travail n'est pas la seule solution.
Il faut demander à rencontrer le médecin du travail, une inaptitude temporaire peut vous permettre de mettre en place un traitement efficace sur vos apnées du sommeil.

Dans certaines conditions le médecin du travail pourra éventuellement vous déclarer apte à reprendre la conduite des véhicules lourds, dans la mesure où vous ne présentez plus d'accès de somnolence dans la journée.

Suivre le lien suivant pour consulter l'arrêté du 21 décembre 2005:
http://www.atousante.fr/atousante/risques_professionnels/risques_physiques/conduite_de_poids_lourds/
aptitude_medicale_a_la_conduite_des_poids_lourds (http://www.atousante.fr)

Mise à jour 3 juin 2008
http://www.atousante.com