- La santé au travail
- Obligations de l’employeur
- Visites médicales
- Aptitude / Inaptitude
- Risques professionnels
- Risque chimique : CMR, ACD
- CMR : Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction
- Organes cibles des agents cancérogènes
- Expositions professionnelles à rechercher en présence d’un cancer
- Cancérogènes, mutagènes chimiques suivant l’activité professionnelle
- Substitution des CMR
- Amiante
- Ethers de glycol
- Formaldéhyde
- Radiations ionisantes
- Poussières de bois
- Benzène
- Gaz d’échappement diésel
- Beryllium
- Silice
- Bitume
- Huiles minérales
- ACD : Agents Chimiques Dangereux
- Nanoparticules, particules ultra-fines
- Soignants : risques chimiques
- Risques physiques
- Risques infectieux
- Santé mentale
- Tabagisme en entreprise
- Horaires de travail
- Risque industriel majeur
- Maladies professionnelles
- Accidents du travail
- Situations particulières
- Surveillance post professionnelle
Accidents de travail : jurisprudence
Description :
Les accidents du travail font l’objet d’une importante jurisprudence à propos des visites médicales, du refus de reclassement, du licenciement, etc
Jurisprudence : visite de reprise après AT, Accident du travail
Un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour une visite médicale de reprise, dans ce cas il doit nécessairement en informer son employeur avant la visite. Une visite médicale réalisée avant la fin de l’arrêt …
Licenciement, reclassement à la suite d’un AT : jurisprudence
Lorsque le salarié refuse le poste de reclassement proposé, l’employeur doit solliciter de nouveau l’avis du médecin du travail. L’arrêt du 6 février 2008 de la chambre sociale de la Cour de cassation a précisé la portée de l’article L. …
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Rapports entre la caisse, l’assuré, l’employeur : jurisprudence
La caisse de Sécurité sociale a des obligations envers l’employeur lorsqu’elle décide de reconnaître un accident au titre des accidents du travail.
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Inaptitude après accident du travail : refus du poste de reclassement
Lorsque le salarié refuse le poste de reclassement proposé, l’employeur doit solliciter de nouveau l’avis du médecin du travail. L’arrêt du 6 février 2008 de la chambre sociale de la Cour de cassation a précisé la portée de l’article L. …
Lire la suite...Autres sous-thématiques abordées :
- Formalités à effectuer (4)
- Impact financier des AT (3)
- Accidents de travail : jurisprudence (4)
- AT : contraintes pour l'entreprise (3)
- Définition, statistiques des AT (2)
- Reconnaissance et indemnisation des AT (6)
- Retraite : départ anticipé pour les victimes d'accident du travail (1)
- Expertise médicale (2)
